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revoilà le débat sur le non-cumul des mandats

Gilbert Favreau (à droite), élu sénateur en septembre 2020, a dû laisser sa place à la présidence du Conseil départemental des Deux-Sèvres en raison du non-cumul des mandats (NOÉMIE GUILLOTIN / FRANCE BLEU POITOU / RADIO FRANCE)

Le débat resurgit dans la foulée de la forte abstention constatée aux régionales. Comment l’expliquer ? Richard Ferrand, président de l’Assemblée nationale, souhaite explorer toutes les pistes, y compris celle du non-cumul des mandats.

Depuis 2014, la loi interdit à un député, un sénateur ou un député européen de cumuler son mandat avec, entre autres, une fonction de maire, de président ou vice-président de conseil départemental ou de régional. « Cela avait été pensé pour le bien de tous, rappelle un proche de Richard Ferrand. Mais cela a-t-il vraiment apporté du mieux ? N’a-t-on pas fabriqué nous-même notre crise de représentation ? », interroge le même.

« Supprimer le cumul ? C’était une fausse bonne idée », tranche un macroniste de la première heure. « L’élu, c’est la relation de ceux qui n’ont aucune relation », fait valoir de son côté Richard Ferrand. Et ils sont nombreux dans la majorité à partager ses doutes, même si certains craignent que l’opinion publique ne soit pas prête au retour du cumul. « C’est pourtant indispensable que les parlementaires ne soient plus suspendus dans l’air, insiste un député de poids, qui se désole que « les élus locaux n’aient plus de lien avec des pairs au Parlement. » « On a maintenant des parlementaires déracinés et déconnectés du terrain », grince un autre proche d’Emmanuel Macron.

Pas une voix pour autant ne réclame le retour du cumulard à l’ancienne, avec un chapelet de fonctions et de mandats. Le MoDem par exemple, allié de la majorité, plaide pour « un cumul avec des fonctions locales et modestes : maire d’une ville de moins de 5 000 habitants ou adjoint au maire dans les grandes villes de plus de 500 habitants. »

Voire « parlementaire et en même temps vice-président de département ou de région. Cela pourrait même se penser en interdisant le cumul d’indemnités », propose Patrick Mignola, président du groupe MoDem à l’Assemblée nationale.

Emmanuel Macron, lui, s’est plusieurs fois dit ouvert au débat, comme encore début juin à Martel, dans le Lot, lors de la deuxième étape de son tour des maires de France. Mais « tout cela ne peut aboutir que si on parvient à un accord avec le Sénat », précise un proche. La droite, majoritaire au Sénat, est a priori favorable au retour du cumul. « Mais ils sont capables de trouver là aussi matière à s’opposer à Emmanuel Macron », craint un membre du premier cercle macroniste.

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