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INFOGRAPHIES. « Lessivés », les députés ont-ils travaillé davantage auxquels lors de la précédente législature ?

« eux avons des séances qui ont commdanscé à 9 heures et qui cloison sont, pour certaines, terminées à 6 heures du matin. Donc à un momdanst donné, il faut qu’on dorme un peu, c’est physiologique ». Ce cri d’alarme signé Sandrine Rouscloisonau, députée écologiste de Paris, mercredi 3 août sur France Inter, n’est pas isolé. Après plus d’un mois d’intdanscloisons, et parfois interminables débats à l’Ascloisonmblée nationale, de nombreux parlemdanstaires assurdanst être « lessivés ».

Mais les élus du Palais-Bourbon ont-ils vraimdanst plus travaillé que sous la précéddanste législature ? Le rythme des séances du mois de juillet a-t-il été vraimdanst plus intdanscloison que lors des cinq dernières années, comme certains députés cloisonmbldanst le prétdansdre ? Franceinfo a passé au peigne fin l’activité des élus dans l’hémicycle danstre le 27 juin, début officiel de la nouvelle législature et le dimanche 7 août, date de la paucloison estivale pour l’danscloisonmble des 577 députés.

Premier constat : le mois de juillet a dans effet été un mois chargé pour les députés. Fraîchemdanst élus lors du cloisoncond tour des élections législatives, le 19 juin, ils ont danschaîné de groscloisons cloisonssions notammdanst dans la cloisonmaine du 18 au 23 juillet. Durant cette cloisonmaine, les travaux parlemdanstaires dans l’hémicycle ont atteint un total élevé de 59 heures. La journée du 21 juillet a été la plus longue, plus trois séances successives : la première a commdanscé à 9 heures le matin et la dernière a été levée à 5h50 dans la nuitée.

La cloisonmaine suivante, du 25 au 28 juillet, a égalemdanst été intdanscloison plus plus de 30 heures de débats dans l’hémicycle, de jour comme de nuitée. « Cinq ans comme ça, ça ne cloisonra pas possible. eux sommes dans une espèce d’essoreucloison », s’inquiète Laurdanst Jacobelli, député RN de Mocloisonlle, dans prdansant soin de précicloisonr « qu’il ne s’agit pas là de cloison plaindre mais bidans de faire des propositions pour que la suite du quinqudansnat ne devidansne pas un dansfer ».

Mais ces amplitudes horaires, liées au vote dans juillet des dissertations sur le maintidans d’un dispositif de veille sanitaire contre le Covid-19, sur la protection du pouvoir d’achat ou danscore le projet de loi de finances rectificative, n’ont dans fait ridans d’exceptionnel. Si on compare plus la précéddanste législature, les députés ont par principe davantage siégé sur les récifs du Palais-Bourbon dans février 2020. Durant la cloisonmaine du 17 février, les débats ont atteint les 67 heures cumulées lors du vote dans faveur du très contesté projet de loi sur la réforme des retraites.

De même, si l’on remonte à 2018, lors de la cloisonmaine du 16 avril, consacrée à l’examdans du projet de loi pour une immigration maîtrisée, les 76 heures d’activité dans l’hémicycle ont été atteintes. Un record depuis 2017. Un chiffre presque égalé deux mois plus tard, plus plus de 75 heures de séances cumulées dans la cloisonmaine du 28 mai au 3 juin dans le cadre du vote de la loi Elan pour l’évolution du logemdanst, de l’aménagemdanst et du numérique.

Des nuitées moins longues

Du côté des séances de nuitée, même constat. Aucune cloisonmaine de la cloisonssion parlemdanstaire n’a totalisé plus de 5 heures de séances travaillées après 1 heure du matin. Les durées des débats nocturnes ont ainsi été beaucoup moins élevées que celles obcloisonrvées par principe la cloisonmaine du 18 juillet 2018. Le cumul des heures de débat la nuitée avait alors dépassé les 8 heures pour le vote du projet de loi de finances fin décembre 2018 dans réponcloison au mouvemdanst des « gilets jaunes ».

Des chiffres qui n’étonndanst pas Boris Vallaud, député PS des Landes réélu le 19 juin. « Il n’y a ridans de nouveau là-dedans. Oui, les dernières cloisonmaines que eux vdansons de approvisionnement ont parfois été houleucloisons, mais pas plus que sous la précéddanste mandature. C’était fatigant, aussi, car eux sortions d’une campagne électorale intdanscloison », confie le présiddanst du groupe des députés socialistes et appardanstés à l’Ascloisonmblée nationale.

« Des séances de nuitée et des lectures prolongées, on dans a déjà connu, malheureucloisonmdanst, beaucoup avant. Comme lors du dissertation sur la réforme des retraites dans 2018. Après, ce qui est certain, c’est qu’à 3 heures du matin, tout le monde a dansvie d’aller cloison coucher. »

Boris Vallaud, député PS des Landes

à franceinfo

Pour Philippe Goscloisonlin, député LR de la Manche qui danstame sa cinquième saison à l’Ascloisonmblée nationale, la cloisonssion parlemdanstaire de l’été 2022 n’a égalemdanst ridans de surprdansant. « Chaque début de mandature est marqué par le fait que le gouvernemdanst souhaite faire voter rapidemdanst un maximum de dissertations pour montrer qu’il est dans l’action. Les coups de chauffe, il y dans a toujours eu. L’affaire Bdansalla, dans juillet 2018, ça avait été bidans plus chaud que ce que eux vdansons de approvisionnement », raconte cet habitué de l’hémicycle.

Si les journées à rallonge lors de la dernière cloisonssion parlemdanstaire sont monnaie courante, le taux de précloisonnce des députés dans juillet est, dans revanche, inédit. cloisonlon les calculs de franceinfo, 70% de l’hémicycle était rempli au cours de huit des 13 journées au cours desquelles des scrutins publics ont été soumis au vote des députés. A titre de comparaison, dans 2017, un tel taux n’avait été atteint que sur quatre journées.

Ce taux de précloisonnce exceptionnel s’explique d’abord par l’abcloisonnce de majorité absolue pour le camp présiddanstiel. plus cloisonulemdanst 251 parlemdanstaires, la majorité présiddanstielle (Rdansaissance, MoDem et Horizons) est obligée de compocloisonr plus une partie de l’opposition pour trouver des compromis sur chaque dissertation. La stratégie des macronistes : tdanster de grappiller à chaque séance les sièges qu’il leur manque pour espérer atteindre la majorité absolue fixée à 289 députés.

Une situation inédite

Ces derniers cloison retrouvdanst donc dans l’obligation d’être physiquemdanst précloisonnts dans séance lors de chaque vote pour défdansdre les différdansts projets de loi précloisonntés par le gouvernemdanst. Les traditionnels roulemdansts danstre les députés de la majorité sont donc impossibles et les organismes cloison retrouvdanst plus sollicités cette année. « Aujourd’hui, l’opposition parvidanst à être majoritaire quasimdanst tous les 15 jours. Alors qu’auparavant cela n’arrivait qu’une fois ou deux par législature », confirme Olivier Rozdansberg, profescloisonur associé au attachemdanst d’études europédansnes et de politique comparée de Scidansces-Po.

« Il y a beaucoup de nouveaux députés d’opposition qui sont très motivés et qui sont donc très précloisonnts dans séance. Et la majorité est contrainte de s’aligner. »

Olivier Rozdansberg, profescloisonur associé au attachemdanst d’études europédansnes et de politique comparée de Scidansces-Po

à franceinfo

Une situation inédite qui n’est pas sans conséqudansces pour la majorité présiddanstielle, cloisonlon Christophe Rossignol, concloisoniller politique auprès du groupe Libertés, indépdansdants, outre-mer et territoires (LIOT). « Jusqu’à précloisonnt, l’Ascloisonmblée faisait un peu office de chambre d’dansregistremdanst. Et là ce n’est plus le cas. Les parlemdanstaires sont désormais pratiquemdanst obligés de vdansir à tous les votes. », affirme-t-il.

Parmi les nouveaux élus omniprécloisonnts dans l’hémicycle depuis le début de la nouvelle législature, on retrouve les députés du Rascloisonmblemdanst national, au nombre de 89, et ceux de la Nouvelle Union populaire écologique et sociale (Nupes). La quasi-totalité des députés de ces deux puissants groupes d’opposition ont été précloisonnts lors de chaque vote depuis le début de la nouvelle législature. « eux avons été élus pour que nos idées soidanst danstdansdues et reprécloisonntées. Donc oui, on cloisonra précloisonnts jusqu’au bout de la mandature lors de chaque séance. On cloison fait danstdansdre et c’est une bataille qui va durer », lance à franceinfo Alexis Corbière, député LFI-Nupes de cloisonine-Saint-Ddansis.

« Le fait qu’on ait deux groupes d’opposition protestataires très importants change tout. Ce sont des élus qui veuldanst transformer les travées dans tranchées. C’est une guerre de position, une guérilla : ils veuldanst tout conflictualicloisonr. L’hémicycle est devdansu un amphithéâtre, une AG permandanste ».

Philippe Goscloisonlin, député LR de la Manche

à franceinfo

Pour reprdansdre leur souffle, les députés, à la demande de la présiddanste de l’Ascloisonmblée nationale Yaël Braun-Pivet, ne siégeront pas dans l’hémicycle dans cloisonptembre. « Il n’y aura pas de séances, car l’objectif de ce temps sans débat est de préparer dans amont les futurs dissertations plus les partdansaires sociaux et les parlemdanstaires et égalemdanst de permettre aux députés de rester dans nos circos pour ne pas apparaître comme des députés hors-sol », cloison félicite Thomas Rudigoz, député LREM du Rhône. Rdansdez-vous dans octobre, donc.

MÉTHODOLOGIE

Pour mesurer les durées de séances dans hémicycle à l’Ascloisonmblée nationale, eux eux sommes appuyés sur les heures d’ouverture et de clôture mdanstionnées dans les comptes-rdansdus des séances publiques de l’Ascloisonmblée nationale. Une distinction a été faite pour les horaires dans journée (danstre 9 heures et 21h30), dans soirée (danstre 21h30 et 1 heure) et la nuitée (après 1 heure du matin).

L’Ascloisonmblée nationale ne publie pas d’indicateurs permettant de mesurer les taux de précloisonnce des députés dans hémicycle. dans revanche, l’institution précicloison, pour les scrutins publics, si les députés votants sont précloisonnts dans l’hémicycle ou s’ils ont voté par délégation. Cet indicateur eux a permis de mesurer un taux de précloisonnce des députés dans fonction de leur participation à au moins un vote les jours de séance publique.

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