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Conseil municipal

L’ordre du jour de la prochaine séance du conseil municipal, fixée au mercredi 27 juin est le suivant :

  • Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 11 avril 2018
  • Délibération relative au maintien ou non dans ses fonctions de la 8ème Adjointe au Maire
  • Délibération relative au maintien ou non dans ses fonctions du 10ème Adjoint au Maire
  • Détermination du nombre des adjoints au Maire
  • Élection d’un nouvel adjoint au Maire
  • Indemnités des élus
  • Réseau de chauffage urbain « RCU » – Choix du mode de gestion
  • Convention de fourniture de chaleur par le syndicat AZUR pour les réseaux de chauffage urbain des villes d’Argenteuil et de Bezons
  • Convention passée avec la commune d’Argenteuil pour l’export de chaleur de la commune d’Argenteuil à la commune de Bezons
  • Cession à Camar Finance de 3 parcelles sises boulevard Gabriel Péri
  • Conditions de la cession à la SADEV 94 pour la réalisation du lot D1 (salle polyvalente) du projet de la ZAC Coeur de Ville
  • Division en deux volumes en vue de la cession du tréfonds (volume 2) de la rampe du parking du macro-lot à la SADEV 94
  • Compte rendu d’activité 2017 de SEQUANO – Aménageur de la ZAC des Bords de Seine
  • Compte de gestion et compte administratif 2017 Ville
  • Compte de gestion et compte administratif 2017 Assainissement
  • Bilan des transactions immobilières pour l’année 2017
  • Actualisation des tarifs municipaux
  • Renouvellement de la délégation au Maire en matière de gestion de la dette
  • Demandes de subventions 2018 auprès de l’État dans le cadre de la Politique de la Ville
  • Versement d’une subvention à l’association CONTACT
  • Convention de partenariat et d’objectifs 2018 entre les communes de Bezons, d’Argenteuil et l’association AGIRE pour le Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE)
  • Convention de partenariat et d’objectifs 2018 entre les communes de Bezons, d’Argenteuil et la Mission Locale Argenteuil-Bezons (MLAB)
  • Modification des règlements de fonctionnement des structures de la petite enfance et du contrat des familles
  • Modification du règlement intérieur des assistantes maternelles des crèches familiales municipales
  • Convention d’objectifs et de financement « Prestation de Service Établissement d’Accueil du Jeune Enfant »
  • Demande d’une garantie d’emprunt de SCI Bezons pour Seine Accession AB-Habitat pour l’opération PSLA 25 logements situes au 110-114 rue Edouard Vaillant résidence Mathilde
  • Demande d’une garantie d’emprunt de NOVIGERE pour le financement d’une opération en VEFA pour 72 logements locatifs sociaux situés au 53 rue Mirabeau, Bezons
  • Convention de partenariat pluriannuelle 2018/2020 relative au Programme « Plateforme locale d’éducation par le sport » entre la commune de Bezons et l’Agence pour l’Education par le Sport
  • Convention avec l’hôpital Louis Mourier de Colombes pour la pratique d’IVG médicamenteuses au centre municipal de santé
  • Accord pour la mise en place d’un service public de location longue durée de vélos à assistance électrique sur le territoire de Bezons
  • Compte-rendu 2017 de l’exploitation du Marché « Au temps des cerises »
  • Marché communal « Au temps des cerises » – Prolongation de la délégation de service public actuelle
  • Personnel communal – Création et suppression des emplois permanents
  • Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
  • Avenant de prorogation à la convention d’adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire 2013-2018
  • Convention d’expérimentation d’une médiation préalable obligatoire (MPO) entre la commune de Bezons et le Centre Interdépartemental de gestion (CIG)
  • Compte rendu des décisions de gestion courante

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